Associations et fondations : droit comptable appliqué – Ordre des Experts-Comptables

asso et fondationPour une application concrète des nouvelles règles, correspondant à la technicité des missions rencontrées en matière d’associations et de fondations

Depuis dix ans, la comptabilité des associations et fondations a été bouleversée par une série de règlements encadrant un champ économique de ces structures qui bénéficiait jusqu’alors d’une très grande liberté. Cette étude vous permettra une application concrète des nouvelles règles, correspondant à la technicité des missions rencontrées.

Cet ouvrage aborde les points suivants :

  • la description de l’environnement général des associations, fondations et fonds de dotations,
  • la reddition d’informations financières dans ces structures,
  • les obligations légales et réglementaires et les propositions qui entourent le compte rendu de l’utilisation des subventions et le compte d’emploi annuel des ressources collectées auprès du public,
  • la réglementation comptable relative au secteur et l’analyse des aspects spécifiques jusqu’à leur traduction comptable,
  • une proposition de nomenclature comptable intégrale adaptée au secteur,
  • les textes principaux et extraits, légaux et réglementaires, notamment l’ensemble des règlements CRC et avis du CNC, à jour au 15 septembre 2009 relatif aux associations, fondations, fonds de dotations et syndicats.

Associations le guide pratique – Paul le Gall

guidepratiqueCréer une association, la gérer, la dissoudre, bénéficier des diverses aides et subventions proposées par l’Etat et les collectivités locales requiert d’être informé de la législation en vigueur et des démarches à accomplir. Qu’il s’agisse d’une association à but caritatif ou d’une association sportive, cet ouvrage guide le lecteur et lui indique les actions à accomplir. Guide du créateur ou du gestionnaire, ce livre présente également les différents statuts des collaborateurs de l’association : salariés ou bénévoles, ils ont des droits mais également des obligations et leur responsabilité peut être engagée. En 2012 : de nouveaux modèles de lettres, plus de cas pratiques et d’exemples concrets.

Comment gérer une association ? – Nicolas Delecourt

gererassocLes responsables d’association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l’association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, … ). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s’imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d’association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d’association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, …). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l’association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles

Guide pratique du trésorier d’association – Yvette Jochas

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Votre association et les impôts – Malik Tine

associmpotMalik TINE est directeur du département associations du cabinet d’experts-comptables JPA (Paris). Ce cabinet intervient dans l’expertise comptable et le conseil auprès des associations ainsi que dans l’audit d’organisation, l’audit comptable et financier, la formation des personnels administratifs aux techniques comptables et de gestion, et le développement d’outils informatiques spécifiques pour le secteur associatif. Mallk Tine est coauteur de l’ouvrage Projet associatif et statut commercial de l’entreprise d’insertion (CNEI – 1998) et rédacteur en chef de la revue JPA Agora consacrée spécifiquement aux associations. La Péniche est une entreprise de rédacteurs spécialisée dans l’économie sociale. Intervenant dans tous les secteurs de l’édition (livres, revues, sites Internet), elle est en contact avec un réseau très étendu de spécialistes des différents domaines Elle assure notamment la rédaction en chef d’Associations mode d’emploi et la rédaction de plusieurs revues professionnelles

Créer et gérer son association – L’équipe rédactionnelle de la Navette

creeretgerersonassocCréer une association, c’est se poser d’emblée un certain nombre de questions : comment rédiger mes statuts, quelles sont les formalités de déclaration, comment dois-je m’organiser, quelles sont les choses à mettre en place immédiatement…
? Certains points ont des incidences longtemps après. Un objet associatif mal défini, des instances inadaptées, une comptabilité non conforme, voilà quelques exemples de points auxquels il vaut mieux avoir réfléchi avant.
Pour cela, rien de plus efficace qu’un aide-mémoire qui vous guide pas à pas. C’est pourquoi cet ouvrage est conçu sous forme de fiches avec des conseils pratiques, allant à l’essentiel. Il détaille les principales étapes à envisager au moment d’une création d’association (aspects statutaires, financiers, gestion des ressources humaines, bénévoles ou salariées) et vous indique les erreurs à ne pas commettre. Il propose aussi des ressources pour approfondir certaines questions quand vous en aurez besoin.

Le guide du président d’association – Didier Barthel et l’équipe rédactionnelle de la Navette

arton5608-c2470Être président d’une association, c’est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, le plus souvent bénévolement, pour faire avancer ses idées. Et si certains éprouvent parfois des difficultés à passer le relais faute de candidats, c’est que cette tâche n’est pas facile.
Car le président doit savoir tout faire : motiver les bénévoles et les salariés ; animer les réunions ; communiquer avec les adhérents ; travailler avec les médias ; trouver des financements, représenter l’association auprès des partenaires et même parfois devant les tribunaux. Et en plus, il doit connaître la législation de plus en plus abondante qui peut concerner son association. Bref : être un juriste, un manager et un développeur, tout cela sans beaucoup de formation ni de moyens.
Pour cerner le rôle du président, inutile de se retourner vers la loi 1901 : il n’y est même pas mentionné. En fait, chaque association choisit librement son fonctionnement. Entre le président qui maîtrise tout et celui qui délègue, à vous de trouver l’organisation qui vous convient. Et de la faire évoluer.
Ce guide vous propose un panorama complet de tous les aspects de la fonction de président : les questions statutaires et les règles de représentation, la conduite du projet associatif, l’animation des bénévoles et des salariés, la recherche des financements. Rédigé de manière pratique et concrète, il vous donne de nombreux outils pour redéfinir votre rôle ou vous aider à mieux l’assumer.

Comprendre et tenir la comptabilité de votre association – Gerard Lejeune et l’équipe rédactionnelle

Lejeune-Gerard-Comprendre-Et-Tenir-La-Comptabilite-De-Votre-Association-1disquette-Livre-895044645_MLPour nombre de bénévoles préposés à la tenue des comptes de leur association, maîtriser les règles élémentaires d’enregistrement des écritures dans les livres comptables reste un casse-tête.

Pourtant, si la loi 1901 n’imposait au départ aucune obligation comptable aux associations, plusieurs textes sont venus préciser les règles auxquelles elles sont désormais soumises. Les associations subventionnées, ou les associations ayant une activité réglementée par exemple, doivent ainsi être en mesure de fournir leurs comptes selon des normes prédéfinies. Mais ces obligations s’adressent plus généralement à toutes les associations, qui ont le devoir de rendre des comptes à leurs adhérents.

Cet ouvrage rappelle tout d’abord un certain nombre de règles de base quant à l’intérêt d’une bonne comptabilité pour toutes les associations, y compris pour les plus petites qui ne reçoivent aucune subvention. Il fournit ensuite des exemples simplifiés permettant de comprendre, pour un trésorier d’association qui n’a pas de connaissances comptables, le fonctionnement de la comptabilité et ses mécanismes de base. Enfin, il présente les dispositions issues de l’avis du Comité de la réglementation comptable du 8 avril 1999 publié au JO du 4 mai 1999 et qui concerne l’adaptation du plan comptable général aux associations.